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Informations légales

Modèle à compléter. Les passages [À COMPLÉTER] doivent être remplis avant la mise en ligne. Ce modèle ne remplace pas un conseil juridique : faites-le relire si vous avez un doute (par exemple via votre chambre de commerce ou de métiers).

Mentions légales

Éditeur du site

Nom ou raison sociale : [À COMPLÉTER]
Statut (ex. micro-entreprise) : [À COMPLÉTER]
Adresse : [À COMPLÉTER]
SIRET : [À COMPLÉTER]
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
E-mail : oursonorigami.shop@gmail.com
Directeur ou directrice de la publication : [À COMPLÉTER]

Hébergement

Hébergeur : [À COMPLÉTER — ex. Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA]

Propriété intellectuelle

Le modèle de l'Ourson Origami, les textes, photos et vidéos de ce site sont des créations originales de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Conditions générales de vente (résumé)

Produit

Figurine décorative « Ourson Origami » imprimée en 3D en PLA mat, au style à facettes, deux modèles (Classique, hauteur d'environ 12 cm ; Câlin), 25 coloris au choix, pièces assemblées et collées à la main, ventre lisse, avec en option une pancarte personnalisée (texte au choix, 14 caractères maximum) suspendue au cou par une cordelette, incluse dans le prix. Chaque pièce étant fabriquée individuellement, de légères variations d'aspect sont possibles. Objet décoratif, ce n'est pas un jouet : il ne convient pas aux enfants de moins de 3 ans.

Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Prix d'un ourson : 19,90 € ; le 2e ourson d'une même commande bénéficie d'une remise de 10 % arrondie (17,90 €) ; les oursons suivants sont au prix normal. Option « Coffret cadeau + petite carte » : 4 € par ourson. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. Le paiement s'effectue en ligne via PayPal (compte PayPal ou carte bancaire), sur une page sécurisée.

Fabrication et livraison

Délai de fabrication : 2 jours ouvrés. Délai de livraison : 2 à 4 jours ouvrés. Zone de livraison : France métropolitaine uniquement. Tarifs, de 1 à 3 oursons : point relais Mondial Relay 4,90 €, à domicile en Colissimo 7,90 €. Au-delà de 3 oursons, nous consulter. Si aucun point relais n'est indiqué, nous choisissons le plus proche de l'adresse de livraison et l'indiquons au client par e-mail.

Droit de rétractation

Ourson personnalisé (avec un texte de pancarte) : conformément à l'article L221-28, 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Un ourson commandé avec un texte de pancarte n'est donc ni repris ni échangé, sauf défaut ou casse à la livraison (voir ci-dessous).

Ourson sans pancarte (produit standard) : vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif, en nous adressant une déclaration claire par e-mail à oursonorigami.shop@gmail.com. Vous renvoyez ensuite l'ourson, dans son état d'origine, sous 14 jours ; les frais de retour sont à votre charge. Nous vous remboursons sous 14 jours après réception de votre demande (nous pouvons attendre d'avoir reçu l'ourson), y compris les frais de livraison initiaux au tarif standard, par le même moyen de paiement. Dans une commande mixte, seuls les oursons sans pancarte peuvent être retournés.

Produit abîmé ou non conforme

Si votre ourson arrive abîmé, cassé ou défectueux, contactez-nous sous 48 h avec des photos du colis et du produit : nous le remplaçons ou le remboursons. Les garanties légales de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil) s'appliquent dans tous les cas.

Médiation

En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom et site du médiateur].

Sécurité du produit (règlement UE 2023/988, « GPSR »)

Fabricant : [À COMPLÉTER : nom ou raison sociale]
Adresse postale : [À COMPLÉTER]
Adresse électronique : [À COMPLÉTER — ex. oursonorigami.shop@gmail.com]
Produit : figurine décorative « Ourson Origami », PLA mat, 25 coloris, environ 12 cm, environ 100 g, pancarte suspendue au cou par une cordelette (en option).

Avertissements de sécurité :

Politique de confidentialité (RGPD)

Nous collectons uniquement les informations nécessaires pour traiter votre commande ou répondre à votre message : nom, adresse e-mail, adresse de livraison, téléphone éventuel, point relais choisi, personnalisation (texte de la pancarte, couleur) et contenu de vos messages.

Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à oursonorigami.shop@gmail.com ; nous répondons sous un mois. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr, 3 place de Fontenoy, 75007 Paris).

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